Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance)
L'arrêté du 29 juillet 2004 portant création du brevet d'études professionnelles « métiers de l'hygiène, de la propreté et de l'environnement » est abrogé à l'issue de la dernière session d'examen qui aura lieu en 2010.