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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 août 2009 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux conditions de production de certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2008)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2009
Art. Annexe