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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-983 du 20 août 2009 relatif aux actes professionnels accomplis par les pédicures-podologues)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-983 du 20 août 2009 relatif aux actes professionnels accomplis par les pédicures-podologues)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publique
Art. D4322-1-1