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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « conseil vente »)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « conseil vente »)

L'annexe I peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture
et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.