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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1994 relatif à l'organisation du concours d'internat en odontologie)

Données brutes

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1994 relatif à l'organisation du concours d'internat en odontologie)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 octobre 1994

Art. 1