Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 juillet 2009 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2
- Arrêté du 13 octobre 2003
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5