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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Les arrêtés du 30 septembre 1985 et du 20 septembre 1989 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2013.