Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
Annexes publiées dans le Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.