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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2007 portant création de la spécialité « activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2007
Art. Annexe III