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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))
Données brutes
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés))
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe III-14