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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1996 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves et de l'examen professionnel ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 9 septembre 1996 fixant la composition du jury et les modalités des concours sur épreuves et de l'examen professionnel ouvrant l'accès au corps des ingénieurs de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 septembre 1996
Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17