Article Annexe AUTONOME ABROGE, en vigueur du 08/08/2009 au 01/09/2012 (Arrêté du 15 octobre 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Gestion et protection de la nature)

L'annexe du présent arrêté est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et peut être consultée au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, bureau des formations de l'enseignement supérieur, 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, et sur le site internet de l'enseignement agricole Chlorofil .