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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2009 portant retrait de l'agrément de la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 juillet 2009 portant retrait de l'agrément de la Fédération unité mobile de premiers secours, assistance médicale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 octobre 2008
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe