Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs de formation, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements constitue l'annexe II du présent arrêté.
La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont fixés à l'annexe III du présent arrêté.
Les procédures relatives à la mise en oeuvre du ou des modules d'initiative locale font l'objet d'instructions nationales particulières.