Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Gestion et protection de la nature)
Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Gestion et protection de la nature)
Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter des entrées en formation qui conduisent à la session d'examen de 1994.