Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Gestion et protection de la nature)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 octobre 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Gestion et protection de la nature)
Les candidats relevant des articles 7, 8 et 9 du décret du 4 avril 1989 susvisé sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en oeuvre par l'établissement, conformément au titre IV du même décret.