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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 juillet 2009 modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole)


Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la rentrée scolaire 2009.