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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Epinal (Vosges))

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 juillet 2009 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion à Epinal (Vosges))


Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de la protection judiciaire de la jeunesse, sis 29, faubourg d'Ambrail, 88020 Epinal.