Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 juillet 2009 fixant la liste et les conditions de reconnaissance des titres de formation de praticien de l'art dentaire spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen visées au 3° de l'article L. 4141-3 du code de la santé publique)

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 avril 1990

Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 1991

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 7 février 1996

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 6 février 1981

Art. 1, Art. 2