Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-943 du 29 juillet 2009 modifiant le décret n° 93-722 du 29 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-943 du 29 juillet 2009 modifiant le décret n° 93-722 du 29 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage)
Le décret du 29 mars 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 16.