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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-923 du 27 juillet 2009 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-923 du 27 juillet 2009 modifiant le décret du 23 septembre 2004 portant attribution du bénéfice de la campagne simple aux militaires en service sur le territoire de l'Afghanistan, pays et eaux avoisinants)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret du 23 septembre 2004
Art. 2