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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 juillet 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle))


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.