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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-900 du 23 juillet 2009 relatif à la création de la section de recherches de Lille - Villeneuve-d'Ascq (Nord))

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2009-900 du 23 juillet 2009 relatif à la création de la section de recherches de Lille - Villeneuve-d'Ascq (Nord))


Le ministre de la défense est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.