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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 novembre 2005
Art. 15, Art. 16