Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs)
Les annexes III-3 à III-9 de la partie réglementaire du même code sont remplacées par les dispositions figurant en annexe au présent décret.