Article ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-890 du 22 juillet 2009 modifiant la section 4 du chapitre II du titre II du livre III et les annexes III-3 à III-9 du code du sport relative à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. Annexe III-3 à l'article R322-27, Art. Annexe III-4 aux articles R322-28 à R322-31, Art. Annexe III-5 à l'article R322-30, Art. Annexe III-6 à l'article R322-31, Art. Annexe III-7 à l'article R322-31, Art. Annexe III-8 à l'article R322-32