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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2008
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. Annexe