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Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1980 SPECIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES A LA REALISATION ET A LA MISE EN OEUVRE DES CANALISATIONS DE GAZ A L'INTERIEUR DES BATIMENTS D'HABITATION OU DE LEURS DEPENDANCES)

Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 1980 SPECIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES A LA REALISATION ET A LA MISE EN OEUVRE DES CANALISATIONS DE GAZ A L'INTERIEUR DES BATIMENTS D'HABITATION OU DE LEURS DEPENDANCES)

Conditions d'auto-contrôle

INDICE ET DATE
de la spécification

OBJET DE LA SPÉCIFICATION

DATE DE DÉPART
de l'obligation de conformité

CONDITIONS PARTICULIERES

Cas des matériels d'un modèle déjà fabriqué ou commercialisé et non conforme à la spécification

Cas des matériels nouveaux

Spécification ATG B 500-1 (1978).

Raccords à braser par capillarité pour canalisations en acier et en cuivre.

25 août 1918

25 août 1978

Cette spécification est applicable aux :

Contrôle de la conformité.

a) Raccords pour tubes noirs conformes à la norme française A 49 146 de dimension maximale 38 mm visés à l'article 2.2.3 de la spécification ATG B 521-0 ;

b) Raccords pour canalisations en cuivre, pour tubes conformes à la spécification ATG B 524-1, de dimension maximale 54 mm visés par la spécification ATG 524-2

Spécification ATG B 500-2 (1980)

Installations de gaz combustibles. Alliages d'apport et flux.

1er juin 1981

1er juin 1981

Cette spécification définit les obligations des fabricants et des propriétaires de marque non fabricants d'alliages d'apport et de flux destinés au brasage capillaire et, au soudo-brasage pour canalisations de gaz en acier et en cuivre visées par les spécifications ATG B 521 et B 524 en ce qui concerne :

Enregistrement des produits et contrôle des fabrications.

L'enregistrement des produits (alliage et flux) ;

Le contrôle de leur fabrication.

Spécification ATG B 525 (1978), paragraphe 3 du fascicule 1, 2 et 3 ; "qualité de fabrication".

Tubes et raccords en alliage d'aluminium ;

25 août 1978

25 août 1978

Cette spécification est applitable aux :

Colles pour assemblages de tubes en alliage d'aluminium ;

a) Tubes en alliage d'aluminium conformes à la norme NF A 50-411 visés à l'article 13 de la spécification ATG B 525-1 ;

Contrôle de la qualité de la fabrication.

b) Raccords pour canalisations en aluminium pour tubes conformes à la spécification ATG B 525-1 ;

c) Colles permettant d'assembler les tubes et raccords en aluminium conformes aux spécifications ATG B 525-1 et B 525-2.

Spécification ATG B 600-1 (1980).

Eléments préfabriqués de conduites montantes en cuivre.

1er janvier 1981

1er janvier 1981

Cette spécification est applicable aux éléments de conduites montantes en cuivre préfabriqués en atelier fixe suivant la spécification ATG B 600.

Contrôle de la conformité.