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Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants)

Cette annexe comprend les produits ci-après désignés ainsi que leurs préparations à l'exception de celles nommément
désignées ci-dessous :
2-CI
2-CT-2 ou 2,5-diméthoxy-4-éthylthiophényléthylamine
2-CT-7 ou 2,5-diméthoxy-4-(n)-propyl-thiophényléthylamine
Acide lysergique, ses dérivés halogènés, et leurs sels
Amfépentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables
Ayahusca Banisteteriopis caapi, Peganum harmala, Psychotria viridis, Diplopterys cabrerana, Mimosa hostilis,
Banisteriopsis rusbyana, harmine, harmaline, tétrahydroharmine (THH), harmol, harmalol,
Béta hydroxy alpha, béta-diphényléthylamine, ses isomères, esters, éthers et leurs sels

BZP ou benzylpipérazine
Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels :
JWH-018 - 1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl)Indole ou (Naphtalen-1-yl)(1-Pentyl-1H-Indol-3-yl)Méthanone) ;
CP 47,497 - (5-(1,1-Diméthylheptyl)-2-[(R,3S)-3 -hydroxycyclohexyl]-phénol ;
CP 47,497-C6 - (5-(1,1-Diméthylhexyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;
CP 47,497-C8 - (5-(1,1-Diméthyloctyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;
CP 47,497-C9 - (5-(1,1-Diméthylnonyl)-2-[(1R,3S)-3 - hydroxycyclohexyl]-phénol ;
HU - 210 - (6aR) - trans - 3 - (1,1 - Diméthylheptyl) - 6a, 7, 10, 10a- tétrahydro-1 - hydroxy-6,6-diméthyl-6Hdibenzo[b,d]pyran-9-méthanol."
Champignons hallucinogènes, notamment des genres stropharia, conocybes et psilocybe
Chlorphentermine et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables
Fenbutrazate et ses sels
Kétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables
Khat (feuilles de Catha edulis, Celastracées)
Lévophacétopérane et ses sels
MBDB ou N-méthyl-1-(3,4- méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister
Nabilone et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister
Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables
Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline

Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2
PMMA ou paraméthoxyméthamphétamine
Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii, ibogaïne, ses isomères, esters, éthers et leurs sels qu'ils soient d'origine
naturelle ou synthétique ainsi que toutes préparations qui en contiennent
Tétrahydrocannabinols, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités
Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables
TMA-2 ou 2,4,5-triméthoxyamphétamine