Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production graphique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 16 mai 2003 portant création du baccalauréat professionnel spécialité production graphique et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2010.