Un conseil de l'ordre, dont les membres sont commandeurs de droit, est institué auprès du ministère d'Etat chargé des affaires culturelles ; il est ainsi composé :
I. - Membres de droit.
Le ministre des affaires culturelles ou son représentant.
Le directeur des Archives de France.
Le directeur général du centre national de la cinématographie.
Le directeur de l'architecture.
Le directeur des musées de France.
Le directeur du théâtre, des maisons de la culture et des lettres.
Le directeur de la musique, de l'art lyrique et de la danse.
Le directeur de l'administration générale.
Le chef du service de la création artistique.
II. - Membres désignés par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles :
Un membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, nommé par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur.
Douze personnalités des milieux artistiques ou littéraires désignées par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles.
Le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles pourra également appeler d'autres personnalités à siéger au conseil à titre consultatif.