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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air)

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air)

I. - Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air dispose du conseiller pour le personnel civil.

Pour l'exercice de ses attributions, il est conseillé par :

1. Le délégué à la condition du personnel, placé auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air ;

2. Le délégué aux réserves, placé auprès du major général de l'armée de l'air.

II. - La direction des ressources humaines de l'armée de l'air comprend :

1. Le bureau affaires pénales militaires et affaires disciplinaires, directement rattaché au directeur.

2. Des sous-directions :

― la sous-direction affaires générales, dont le sous-directeur assure, en tant que de besoin, la suppléance du directeur adjoint ;

― la sous-direction gestion des ressources ;

- la sous-direction études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels ;

- la sous-direction accompagnement.

3. Des organismes extérieurs relevant directement du directeur des ressources humaines, dont l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction :

- les organismes de formation de l'armée de l'air, à l'exception de ceux relevant de commandements ou de directions de service ;

- les bureaux de gestion déconcentrée du personnel civil ;

- le bureau des archives et des réserves de l'armée de l'air ;

- le centre d'étude et de recherches psychologiques "air" .

III. - Relèvent de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air :

1. Les cabinets des commandants des formations administratives et les unités chargées de la gestion et de l'administration du personnel au sein de ces mêmes formations ;

2. Les formations musicales de l'armée de l'air.

La composition, l'organisation et le fonctionnement de ces unités sont fixés par instruction.

IV. - Conformément à l'arrêté du 21 mars 2006 susvisé, l'école des pupilles de l'air est placée sous l'autorité du directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.