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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/05/1957
au
16/10/1975
(Décret n°57-549 du 2 mai 1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)
Données brutes
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
04/05/1957
au
16/10/1975
(Décret n°57-549 du 2 mai 1957 PORTANT INSTITUTION DE L'ORDRE DES ARTS ET DES LETTRES)
L'ordre des Arts et des lettres comprend les trois grades suivants : commandeur, officier, chevalier.