Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 juillet 2009 relatif au titre professionnel de concepteur d'outillages et de pièces plastiques portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2004 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en conception industrielle, option outillages de moulage)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juillet 2004
Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juillet 2004
Art. 2, Art. 1
-Arrêté du 21 juillet 2004