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Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d'immersion)

Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d'immersion)

EXIGENCES DE SÉCURITÉ

I. ― Exigences générales

Les alarmes de piscine par détection d'immersion sont conçues et fabriquées de manière à répondre aux exigences ci-après :

1° Fonctionner vingt-quatre heures sur vingt-quatre quelles que soient les conditions atmosphériques raisonnablement prévisibles et en dehors des périodes pendant lesquelles le système est volontairement neutralisé ;

2° Disposer d'une sirène intégrée ou déportée par liaison filaire, suffisamment puissante ;

3° Détecter la chute d'un enfant dont le poids est égal ou supérieur à six kilogrammes et déclencher un dispositif d'alerte sonore audible et suffisamment long ;

4° Ne pas se déclencher de façon intempestive ;

5° Résister aux températures hautes et basses et à un environnement humide ;

6° Les enveloppes contenant du matériel électrique sont protégées ;

7° La centrale et le détecteur sont installés de façon à ne pouvoir être déplacés sans l'aide d'un outil ; en outre tout composant amovible à des fins de remplacement ne peut être ouvert ou fermé par l'utilisateur sans l'aide d'un outil ;

8° Disposer d'une autonomie suffisante et être équipées d'un système de signalisation d'une alimentation faible ou d'un défaut ou d'une absence d'alimentation ;

9° Après une désactivation temporaire de l'alarme pour utiliser la piscine, le système d'alarme comporte, en plus de la réactivation manuelle, une fonction de réactivation automatique dans un bref délai ;

10° Les états en surveillance et hors surveillance , alarme , défaillance , hors service sont signalés de façon permanente.

II. ― Exigences relatives aux commandes

1° Les commandes d'activation/désactivation sont mises hors de portée des enfants de moins de 5 ans ou sécurisées ;

2° Le déverrouillage des commandes ne peut être réalisé par un enfant de moins de 5 ans ;

3° Les manœuvres de mise en service et hors service sont effectuées à l'aide d'un dispositif spécifique ne pouvant être actionné involontairement.