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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2009 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Chambley (Meurthe-et-Moselle))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2009 portant ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Chambley (Meurthe-et-Moselle))


La liste n° 1 des aérodromes dont la création et la mise en service ont été autorisées, établies et mises à jour conformément à l'article D. 211-3 du code de l'aviation civile est modifiée en conséquence.