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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste)


Tout vétérinaire qui perd le titre pour lequel il a été reconnu spécialiste ne peut plus se prévaloir de son titre de vétérinaire spécialiste conformément aux articles R. 242-34 et R. 812-55 du code rural.