LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ETRE UTILISEES
DANS LES PRODUITS COSMETIQUES EN DEHORS DES RESTRICTIONS ET CONDITIONS PREVUES
NUMÉRO |
SUBSTANCES |
RESTRICTIONS |
|||
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|
Champ d'application |
Concentration maximale |
Autres limitations |
CONDITIONS D'EMPLOI |
a |
b |
c |
d |
e |
f |
1a |
Acide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance n° 1184 mentionnée à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. |
a) Talc. |
a) 5 % en acide borique (masse/masse). |
a) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans. |
a) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans. |
|
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b) Produits pour l'hygiène buccale. |
b) 0,1 % en acide borique (masse/masse). |
b) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans. |
b) 1. Ne pas avaler. |
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c) Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux). |
c) 3 % en acide borique (masse/masse). |
c) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans. |
c) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans. |
1b |
Tétraborates. |
a) Produits pour le bain. |
a) 18 % en acide borique (masse/masse). |
a) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans. |
a) Ne pas utiliser pour le bain des enfants âgés de moins de 3 ans. |
2a |
Acide thioglycolique et ses sels. |
a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux : |
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a) b) c) |
a) |
2b |
Esters de l'acide thioglycolique. |
Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux : |
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Le mode d'emploi doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes : |
- Contient des esters de l'acide thioglycolique. |
3 |
Acide oxalique, ses esters et sels alcalins. |
Produits capillaires. |
5 %. |
|
Réservé aux professionnels. |
4 |
Ammoniaque. |
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6 % (NH3). |
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Au-delà de 2 % : contient de l'ammoniaque. |
5 |
Tosylchloramide sodique. |
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0,2 %. |
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6 |
Chlorates de métaux alcalins. |
a) Dentifrices. |
a) 5 %. |
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7 |
Chlorure de méthylène. |
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35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1 trichloroéthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %). |
Teneur maximale en impuretés : 0,2 %. |
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8 |
Paraphénylènediamine, ses dérivés substitués à l'azote et ses sels ainsi que les dérivés de l'orthophénylènediamine substitué à l'azote (1), à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions dans la présente annexe et sous les numéros d'ordre 1309, 1311, 1312 mentionnés à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. |
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : |
6 % (en base libre). |
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a) Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminobenzènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. |
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b) Usage professionnel. |
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b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes. Peut provoquer une réaction allergique. Porter des gants appropriés. |
9 |
Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels (1), à l'exception des substances figurant sous les numéros d'ordre 364, 1310 et 1313 de l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques. |
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : |
10 % (en base libre). |
|
a) Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminotoluènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. |
10 |
Diaminophénols (1) |
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : a) Usage général b) Usage professionnel |
10 % (en base libre). |
a) Peut provoquer une réaction allergique. Contient des diaminophénols. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. |
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11 |
Dichlorophène. |
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0,5 %. |
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Contient du dichlorophène. |
12 |
Eau oxygénée et autres composés ou mélanges libérant de l'eau oxygénée dont le carbamide d'eau oxygénée et le peroxyde de zinc. |
a) Préparations pour traitements capillaires. |
12 % d'H2O2 (40 volumes) présent ou dégagé. |
|
a), b), c) : |
13 |
Formaldéhyde. |
Préparations pour durcir les ongles. |
5 % (en aldéhyde formique). |
|
Protéger les cuticules par un corps gras. Contient du formaldéhyde (2). |
14 |
Hydroquinone (3xx). |
a) Agent colorant d'oxydation pour la teinture des cheveux 1. Usage général
|
0, 3 % |
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a) 1. Ne pas employer pour la coloration des cils ou des sourcils Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact zvec ceux-ci Contient de l'hydroquinone
|
2. Usage professionnel |
b) Pour usage professionnel uniquement. - Eviter le contact avec la peau. - Lire attentivement le mode d'emploi. |
||||
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b) Préparations pour ongles artificiels. |
0,02 % (après mélange pour utilisations). |
Usage professionnel uniquement. |
b) Pour usage professionnel uniquement. - Eviter le contact avec la peau. - Lire attentivement le mode d'emploi. |
15a |
Potasse caustique ou soude caustique. |
a) Solvant des cuticules des ongles. |
a) 5 % en masse (3xxx). |
|
a) Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants. |
15b |
Hydroxyde de lithium. |
a) Produits pour le défrisage des cheveux : |
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1. Usage général. |
a) 1. 2 % en masse (3xxx). |
|
a) 1. Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle. - Tenir hors de la portée des enfants. |
|
|
2. Usage professionnel. |
a) 2. 4,5 % en masse (3xxx). |
|
a) 2. Réservé aux professionnels. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle. |
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b) Régulateurs de pH : |
|
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7. |
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux. |
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c) Autres usages : |
|
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. |
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15c |
Hydroxyde de calcium. |
a) Produits pour le défrisage des cheveux contenant deux composants : de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine. |
7 % en masse d'hydroxyde de calcium. |
|
a) Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - A tenir hors de portée des enfants. - Peut rendre aveugle. |
|
|
b) Régulateurs de pH : |
|
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7. |
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux. |
|
|
c) Autres usages (par exemple, régulateur de pH, auxiliaire de fabrication). |
|
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11. |
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16 |
1-Naphthol |
Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux. |
2,0 %. |
En combinaison avec du peroxyde d'hydrogène, la concentration maximale d'utilisation à l'application est de 1,0 %. |
Peut provoquer une réaction allergique. |
17 |
Nitrite de sodium. |
Inhibiteur de corrosion. |
0,2 %. |
Ne pas employer avec des amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines. |
|
18 |
Nitrométhane. |
Inhibiteur de corrosion. |
0,3 %. |
|
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21 |
Quinine et ses sels. |
a) Shampooings. |
a) 0,5 % (en quinine base). |
|
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22 |
Résorcine (3a). |
a) Colorant d'oxydation pour la coloration des cheveux : |
a) 5 %. |
|
a) 1. Contient de la résorcine. Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. |
23 |
a) Sulfures alcalins. |
a) Dépilatoires. |
a) 2 % (en soufre) pH ≤ 12,7. |
|
a) Tenir à l'écart des enfants. Eviter tout contact avec les yeux. |
24 |
Sels zinciques hydrosolubles à l'exception des sulfophénates de zinc et de la pyrithione de zinc. |
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1 % (en zinc). |
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25 |
Zinc sulfophénate. |
Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes. |
6 % de matière anhydre. |
|
Eviter tout contact avec les yeux. |
26 |
Monofluorophosphate d'ammonium. |
Produits d'hygiène buccale. |
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du monofluorophosphate d'ammonium (6). |
27 |
Monofluorophosphate de sodium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du monofluorophosphate de sodium (6). |
28 |
Monofluorophosphate de potassium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du monofluorophosphate de potassium (6). |
29 |
Monofluorophosphate de calcium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du monofluorophosphate de calcium (6). |
30 |
Fluorure de calcium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure de calcium (6). |
31 |
Fluorure de sodium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure de sodium (6). |
32 |
Fluorure de potassium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure de potassium (6). |
33 |
Fluorure d'ammonium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure d'ammonium (6). |
34 |
Fluorure d'aluminium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure d'aluminium (6). |
35 |
Fluorure stanneux. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du fluorure stanneux (6). |
36 |
Hydrofluorure de cétyl- amine (hydrofluorure d'hexadécylamine). |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient de l'hydrofluorure de cétylamine (6). |
37 |
Dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) amino propyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem 26. |
|
Contient du dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyloctadé- cylamine (6). |
38 |
Dihydrofluorure de N,N',N'-tri (polyoxy-éthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du dihydrofluorure de N,N',N',-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécylpropylène-diamine (6). |
39 |
Hydrofluorure d'octadécénylamine. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient de l'hydrofluorure d'octadécényl- amine (6). |
40 |
Silicofluorure de sodium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du silicofluorure de sodium (6). |
41 |
Silicofluorure de potassium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du silicofluorure de potassium (6). |
42 |
Silicofluorure d'ammonium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du silicofluorure d'ammonium (6). |
43 |
Silicofluorure de magnésium. |
Idem n° 26. |
0,15 % idem n° 26. |
|
Contient du silicofluorure de magnésium (6). |
44 |
Dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine. |
a) Préparation pour les soins capillaires. |
a) Jusqu'à 2 %. |
a) Interdit dans les aérosols (sprays). |
Contient de la dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine. |
45 |
Benzyl alcohol (*). |
a) Solvant. |
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46 |
Méthyl-6-coumarine. |
Produits d'hygiène buccale. |
0,003 %. |
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47 |
Fluorhydrate de nicométhanol. |
Produits d'hygiène buccale. |
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorhydrate de nicométhanol (6). |
48 |
Nitrate d'argent. |
Uniquement pour les produits destinés à la coloration des cils et des sourcils. |
4 %. |
|
Contient du nitrate d'argent. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. |
49 |
Disulfure de sélénium. |
Shampooings antipelliculaires. |
1 %. |
|
Contient du disulfure de sélénium. Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée. |
50 |
Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine. |
Antiperspirants. |
20 % d'hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium anhydre. |
1. Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10. |
Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée. |
51 |
Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate. |
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires destinées à être rincées. |
0,3 % (en base). |
|
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52 |
Alcool méthylique. |
Dénaturant pour les alcools éthylique et isopropylique. |
5 % calculé en % des alcools éthylique et isopropylique. |
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53 |
Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidène diphosphonique et ses sels). |
a) Produits de soins capillaires. |
1,5 % (en acide étidronique). |
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54 |
Phénoxypropanol. |
- Uniquement pour les produits rincés. |
2 %. |
Comme agent conservateur : voir arrêté fixant la liste des agents conservateurs, au no 43. |
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56 |
Fluorure de magnésium. |
Produits d'hygiène buccale. |
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %. |
|
Contient du fluorure de magnésium (6). |
57 |
Chlorure de strontium (hexahydraté). |
a) Dentifrices. |
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %. |
|
Contient du chlorure de strontium. Usage déconseillé aux enfants. |
|
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b) Shampooings et produits de soins du visage. |
2,1 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %. |
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58 |
Acétate de strontium (hémihydraté). |
Dentifrices. |
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %. |
|
Contient de l'acétate de strontium. Usage déconseillé aux enfants. |
59 |
Talc : silicate de magnésium hydraté. |
a) Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans. |
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a) Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant. |
60 |
Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras. |
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Teneur maximale en amine secondaire : 0,5 %. |
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation. |
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61 |
Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels. |
|
Concentration maximale en amine secondaire : 0,5 %. |
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation. |
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62 |
Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels. |
a) Produits non rincés. |
a) 2,5 %. |
a) b) |
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63 |
Hydroxyde de strontium. |
Régulateur du pH dans les produits dépilatoires. |
3,5 % (en strontium), pH maximal : 12,7. |
|
- Tenir hors de portée des enfants. |
64 |
Peroxyde de strontium. |
Produits pour soins capillaires rincés, usage professionnel. |
4,5 % (en strontium) dans le produit prêt à l'emploi. |
Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène. |
- Eviter le contact avec les yeux. |
65 |
Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium. |
a) Produits pour les cheveux, à éliminer par rinçages. |
a) 3 % (en chlorure de benzalkonium). |
a) Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (en chlorure de benzalkonium). |
a) Eviter tout contact avec les yeux. |
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b) Autres produits. |
b) 0,1 % (en chlorure de benzalkonium). |
|
b) Eviter tout contact avec les yeux. |
66 |
Polyacrylamides. |
a) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage. |
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a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg. |
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b) Autres produits cosmétiques. |
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b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg. |
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67 |
2-benzylidène-heptanal. (n° CAS 122-40-7.) |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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69 |
Alcool cinnamique. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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70 |
Citral. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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71 |
Eugénol. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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72 |
Hydroxycitronellal. |
a) Produits à usage oral. |
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a) b) |
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73 |
Isoeugénol. |
a) Produits à usage oral. |
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a) b) |
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74 |
2-pentyl-3-phénylprop-2ène-1-ol. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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75 |
Salicylate de benzyle. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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76 |
Cinnamaldéhyde. |
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|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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77 |
Coumarine. |
|
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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78 |
Géraniol. |
|
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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79 |
4-(4-hydroxy-4-méthyl-pentyl) cyclohex_3ènecarbaldéhyde. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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80 |
Alcool 4-méthoxyben-zylique. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
81 |
Cinnamate de benzyle. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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82 |
Farnesol. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
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83 |
2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
84 |
Linalol. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
85 |
Benzoate de benzyle. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
86 |
Citronellol. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
87 |
-hexylcinnamaldehyde. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
88 |
d-Limonène. |
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La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure : |
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89 |
Méthyl 2-octynoate. |
a) Produits à usage oral. |
|
a) b) |
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90 |
3-méthyl-4-(2,6,6-triméthyl- 2-cyclohexène-1-yl)3-butène- 2-one. |
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La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
91 |
Evernia prunastri, extraits. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
92 |
Evernia furfuracea, extraits. |
|
|
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8° de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure : |
|
93 |
2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde. |
Produits de soins capilaires. |
1,5 %. |
|
|
94 |
Peroxyde de benzoyle. |
Préparations pour ongles artificiels. |
0,7 % (après mélange). |
Usage professionnel uniquement. |
Pour usage professionnel uniquement. |
95 |
Méthyléther d'hydroquinone. |
Préparations pour ongles artificiels. |
0,02 % (après mélange pour utilisation). |
Usage professionnel uniquement. |
Pour usage professionnel uniquement. |
96 |
Musc xylène. |
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale. |
a) 1,0 % dans les parfums fins ; |
|
|
97 |
Musc cétone. |
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits d'hygiène buccale. |
a) 1,4 % dans les parfums fins ; |
|
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98 |
Acide salicylique (1x). |
a) Produits capillaires rincés. |
a) 3,0 %. |
Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de trois ans, à l'exception des shampooings. |
Ne pas employer pour les soins d'enfants en dessous de trois ans (2x). |
99 |
Sulfites et bisulfites inorganiques (3x). |
a) Teintures capillaires oxydantes. |
a) 0,67 % exprimé en SO2 libre. |
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
100 |
Triclocarban (4x). |
Produits rincés. |
1,5 %. |
Critères de pureté. |
|
101 |
Pyrithione de zinc (5x). |
Produits capillaires non rincés. |
0,1 %. |
A des fins autres qu'inhiber le développement de micro-organismes dans le produit, cette fin doit ressortir de la présentation du produit. |
|
102 |
Glyoxal. |
|
100 ppm (=100 mg/kg). |
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|
103 |
Abies alba cone oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
104 |
Abies alba needle oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
105 |
Abies pectinata needle oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
106 |
Abies sibirica needle oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
107 |
Abies balsamea needle oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
108 |
Pinus mugo pumilio leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
109 |
Pinus mugo leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
110 |
Pinus sylvestris leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
111 |
Pinus nigra leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
112 |
Pinus palustris leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
113 |
Pinus pinaster leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
114 |
Pinus pumila leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
115 |
Pinus species leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
116 |
Pinus cembra leaf et twig oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
117 |
Pinus cembra leaf et twig extract acetylated. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
118 |
Picea mariana leaf oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
119 |
Thuja occidentalis leaf oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
120 |
Thuja occidentalis stem oil. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
121 |
3-Carene. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
122 |
Cedrus atlantica wood oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
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123 |
Cupressus sempervirens leaf oil et extract. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
124 |
Turpentine gum (Pinus spp.). |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
125 |
Turpentine oil et rectified oil. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
126 |
Turpentine, steam |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (***). |
|
127 |
Terpene alcohols acetates. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
128 |
Terpene hydrocarbons. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
129 |
Terpenes et terpenoids à l'exception de limonene (d-, 1- et d1-isomers) |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
130 |
Terpene terpenoids sinpine. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
131 |
-Terpinene. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
132 |
-Terpinene. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
133 |
Terpinolene. |
|
|
Indice de peroxyde inférieur à 10 mmoles/L (**). |
|
134 |
Acetyl hexamethyl indan. |
a) Produits non rincés. |
a) 2 %. |
|
|
135 |
Allyl butyrate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
136 |
Allyl cinnamate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
137 |
Allyl cyclohexylacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
138 |
Allyl cyclohexyl- |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
139 |
Allyl heptanoate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
140 |
Allyl caproate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
141 |
Allyl isovalerate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
142 |
Allyl octanoate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
143 |
Allyl phenoxyacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
144 |
Allyl phenylacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
145 |
Allyl 3,5,5-trimethyl- |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
146 |
Allyl cyclohexyloxyacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
147 |
Allyl isoamyloxyacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
148 |
Allyl 2-methylbutoxyacetate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
149 |
Allyl nonanoate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
150 |
Allyl propionate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
151 |
Allyl trimethylhexanoate. |
|
|
Le niveau d'alcool allylique libre dans l'ester doit être inférieur à 0,1 %. |
|
152 |
Allyl heptine carbonate. |
|
0,002 %. |
Cette substance ne doit pas être utilisée en combinaison avec un autre 2-alkynoic acid ester (notamment le methyl heptine carbonate). |
|
153 |
Amylcycloopentenone. |
|
0,1 %. |
|
|
154 |
Myroxylon balsamum var. |
|
0,4 %. |
|
|
155 |
4-tert.-Butyldihydro- |
|
0,6 %. |
|
|
156 |
Cuminum cyminum fruit oil et extract. |
a) Produits non rincés. |
a) 0,4 % d'huile de |
|
|
157 |
cis-Rose ketone-1 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
|
|
b) Autres produits. |
b) 0,02 %. |
|
|
158 |
trans-Rose ketone-2 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
159 |
trans-Rose ketone-5 (***). |
b) Autres produits |
b) 0,02 %. |
|
|
160 |
Rose ketone-4 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
|
|
b) Autres produits. |
b) 0,02 %. |
|
|
161 |
Rose ketone-3 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
|
|
b) Autres produits. |
b) 0,02 %. |
|
|
162 |
cis-Rose ketone-2 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
163 |
trans-Rose ketone-1 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
164 |
Rose ketone-5 (***). |
|
0,02 %. |
|
|
165 |
trans-Rose ketone-3 (***). |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
166 |
trans-2-hexenal. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
167 |
l-Limonene. |
|
|
Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (***). |
|
168 |
dl-Limonene (racémique). |
|
|
Indice de péroxyde inférieur à 20 mmoles/L (***). |
|
169 |
Perillaldehyde. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
170 |
Isobergamate. |
|
0,1 %. |
|
|
171 |
Methoxy dicyclopentadiène carboxaldéhyde. |
|
0,5 %. |
|
|
172 |
3-méthylnon-2-enenitrile. |
|
0,2 %. |
|
|
173 |
Methyl octine carbonate. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
|
|
b) Autres produits. |
b) 0,002 % quand utilisé seul. Si présent en combinaison avec l'heptine carbonate de méthyle, le niveau combiné dans le produit fini ne doit pas dépasser 0,01 % (dont pas plus de 0,002 % d'octine carbonate de méthyle). |
|
|
174 |
Amylvinylcarbinyl acetate. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
175 |
Propylidenephthalide. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
176 |
Isocyclogeraniol. |
|
0,5 %. |
|
|
177 |
2-Hexylidene cyclopentanone. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
178 |
Methyl heptadienone. |
a) Produits à usage oral. |
|
|
|
|
|
b) Autres produits. |
b) 0,002 %. |
|
|
179 |
p-methylhydrocinnamic |
|
0,2 %. |
|
|
180 |
Liquidambar orientalis |
|
0,6 %. |
|
|
181 |
Liquidambar styraciflua |
|
0,6 %. |
|
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182 |
Acetyl hexamethyl |
Tous les produits cosmétiques, à l'exception des produits à usage oral. |
a) Produits non rincés : |
|
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183 |
Commiphora erythrea engler var. glabrescens engler gum extract et oil. |
|
0,6 %. |
|
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184 |
Opopanax chironium |
|
0,6 %. |
|
|
(1) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne soit pas supérieure à 1.
(3xx) Ces substances peuvent être employées seules ou en mélange entre elles en quantité telle que la somme des rapports des teneurs du produit cosmétique en chacune de ces substances à la teneur maximale autorisée pour chacune d'elles ne dépasse pas 2.
(3xxx) La concentration d'hydroxyde de sodium, de potassium ou de lithium est exprimée en masse d'hydroxyde de sodium. En cas de mélange, la somme ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.
(1x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 3 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(2x) Uniquement pour les produits qui pourraient éventuellement être utilisés pour les soins d'enfants en dessous de trois ans et qui restent en contact prolongé avec la peau.
(3x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 9 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(4x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 23 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(5x) Employé également comme agent conservateur au numéro d'ordre 8 de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
(6) Sauf s'il est indiqué sur l'étiquetage qu'ils sont contre-indiqués pour les enfants (par exemple, par une mention type "Pour adultes seulement"), les dentifrices dont la concentration en fluorures est comprise entre 0,1 et 0,15 % doivent obligatoirement porter les mentions suivantes : "Enfants de six ans ou moins : utiliser une quantité de dentifrice de la taille d'un petit pois sous la surveillance d'un adulte afin d'en minimiser l'ingestion. En cas d'apport de fluorures provenant d'autres sources, consultez un dentiste ou un médecin".
(*) Comme conservateur, voir annexe arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques, numéro d'ordre 34 (annexe VI de la directive 76/768/CE du Conseil du 27 juillet 1976, première partie, numéro d'ordre 34).
(**) Cette limite s'applique à la substance et non au produit cosmétique fini.
(***) La somme de ces mélanges utilisés en combinaison ne doit pas dépasser les limites indiquées dans la colonne d.