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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'exploitation et de maintenance de remontées mécaniques)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'agent(e) d'exploitation et de maintenance de remontées mécaniques)


Le titre professionnel d'agent (e) d'exploitation et de maintenance de remontées mécaniques est créé (ancien intitulé : agent de maintenance de remontées mécaniques).
Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 25 novembre 2002 susvisé.
Il est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation, telle que définie à l'article 2 du décret n° 2002-616 du 26 avril 2002 susvisé et dans le domaine d'activité 250 r (code NSF).
Il sera réexaminé par la commission professionnelle consultative compétente dans un délai de cinq ans.