LISTE DES RÈGLEMENTS ET TEXTES
Section 1
Règlement et textes relatifs à la sécurité
des circulations sur le réseau ferré national
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RÉFÉRENCE |
VERSION |
INTITULÉ |
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Règlement 001 |
07/12/06 |
Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN. |
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19/09/05 |
Montée et descente des voyageurs dans un train - prévention du risque de chute. |
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IN 1384 |
13/02/06 |
Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués. |
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IN 1472 |
26/08/05 |
Généralités. |
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IN 1482 |
05/10/05 |
Signaux - titre Ier : signalisation au sol. |
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IN 1490 |
13/04/05 |
Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé. |
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IN 1493 |
15/01/03 |
Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement. |
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IN 1497 |
01/04/04 |
Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation. |
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IN 1498 |
20/03/91 |
Avis - signalisation. |
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IN 1504 |
06/07/09 |
Service de la circulation. |
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IN 1511 |
18/10/06 |
Protection des voies principales. |
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IN 1514 |
14/04/06 |
Circulation des trains. |
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IN 1516 |
15/01/03 |
Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs. |
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IN 1520 |
30/03/04 |
Directives d'application de l'IN 1516. |
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IN 1521 |
02/07/01 |
Régime normal d'exploitation des lignes à double voie. |
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IN 1522 |
13/06/02 |
Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie. |
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IN 1525 |
02/06/91 |
Installations de contre-sens (ICS). |
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IN 1527 |
02/07/01 |
Régime général d'exploitation des lignes à voie unique. |
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IN 1528 |
06/07/09 |
Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint. |
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IN 1683 |
01/09/05 |
Manœuvres. |
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IN 1685 |
06/12/06 |
Evolutions. |
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N 1700 |
24/09/99 |
Gardiennage des passages à niveau. |
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IN 1705 |
24/09/99 |
Mesures en relation avec le service des passages à niveau. |
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IN 1709 |
05/03/96 |
Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé. |
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IN 1727 |
15/07/97 |
Dispositions concernant le tracé des horaires des trains entiers transportant des marchandises dangereuses. |
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IN 1731 |
12/06/95 |
Transports exceptionnels. |
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IN 1732 |
13/03/97 |
Transport des marchandises dangereuses. Mesures à prendre en cas d'accident et d'incident. |
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IN 1752 |
26/09/76 |
Direction et surveillance de la circulation des trains - régulation. |
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IN 2373 |
22/01/03 |
Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité. |
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IN 2379 |
26/08/05 |
Signaux - titre II : signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). |
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IN 2602 |
07/01/03 |
Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations. |
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IN 3032 |
26/08/05 |
Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre - signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM). |
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FR 0131 |
25/10/01 |
Véhicules soumis à certaines restrictions : manœuvre - classement dans les trains. |
Section 2
Textes relatifs à la sécurité du personnel
sur le réseau ferré national
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RÉFÉRENCE |
VERSION |
INTITULÉ |
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RH 0028 |
09/06/93 |
Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant. |
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RH 0075 |
06/07/09 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V. |
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RH 0078 |
06/07/09 |
Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz. |
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RH 0157 |
16/09/86 |
RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer. |
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RH 0158 |
06/07/09 |
RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité. |
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RH 0159 |
16/09/86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils (aiguilles...). |
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RH 0160 |
24/05/86 |
RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité. |
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RH 0161 |
06/07/09 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h. |
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RH 0320 |
28/02/06 |
Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux. |
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RH 0340 |
18/01/00 |
Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires. |
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RH 0350 |
24/05/07 |
RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse des circulations ne dépasse pas 300 km/h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/h. |
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RH 0838 |
07/07/04 |
Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives. |
Glossaire :
FR : texte relevant du référentiel fret.
IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.