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Article Annexe V AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 04/07/2009 au 05/08/2015 (Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)

Données brutes

Article Annexe V AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 04/07/2009 au 05/08/2015 (Arrêté du 30 septembre 2008 portant modalités de mise en œuvre du règlement (CE) n° 1580/2007 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 modifié du Conseil pour le secteur des fruits et légumes dans le cadre de la politique agricole commune, notamment en ce qui concerne les programmes opérationnels et les fonds opérationnels)

MODÈLE DE FICHE D'ENREGISTREMENT DES TEMPS DE TRAVAUX
À REMPLIR OBLIGATOIREMENT POUR CHAQUE SEMAINE

FO : année ..............................................................................................................................................................................................
Nom et prénom du salarié : .......................................................................................................................................................................
Fonction du salarié (conformément à l'intitulé figurant sur le bulletin de salaire ou dans le contrat de travail) : ....................................................

Relevé de temps de travail quotidien conservé au siège de l'OP

NUMÉRO DE SEMAINE	MESURE	MESURE	MESURE	MESURE	TOTAL
Date : JJ/MM/AA	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Date : JJ/MM/AA	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Date : JJ/MM/AA	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Date : JJ/MM/AA	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Date : JJ/MM/AA	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Total semaine n°...	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées

Synthèse mensuelle temps de travail à envoyer
avec l'ensemble des pièces justificatives du dossier au directeur général de FranceAgriMer

MOIS	MESURE	MESURE	MESURE	MESURE	TOTAL
Numéro de semaine	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Numéro de semaine	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Numéro de semaine	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Numéro de semaine	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Numéro de semaine	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées
Total mois	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées	Heures passées

Pour les salariés de l'organisation de producteurs affectés à temps plein à une mesure, le tableau hebdomadaire et la synthèse mensuelle ci-dessus ne sont pas exigés.