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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF TRANSFERE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21)

Article 13 ENTIEREMENT_MODIF TRANSFERE, en vigueur du au (Arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 mai 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5