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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2009 portant installation d'un système de vidéosurveillance sur le site du bassin d'essais des carènes)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 juin 2009 portant installation d'un système de vidéosurveillance sur le site du bassin d'essais des carènes)


Le directeur du bassin d'essais des carènes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.