Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF ABROGE, en vigueur du 30/06/2009 au 07/07/2019 (Arrêté du 19 juin 2009 relatif aux voies d'orientation dans l'enseignement agricole)

Les présentes dispositions entrent en application à partir de la rentrée 2009.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 septembre 1992

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Annexes, Art. ANNEXE