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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant les dispositions de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant les dispositions de l'arrêté du 30 avril 1991 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 avril 1991
Art. Annexe II