Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juin 2009 portant suppression de la spécialité professionnelle « maréchal-ferrant » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques »)
Article 6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 juin 2009 portant suppression de la spécialité professionnelle « maréchal-ferrant » du brevet d'études professionnelles agricoles option « activités hippiques »)
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.