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Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)

Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)


TABLEAU VI

EMPLOIS DE SOUS-DIRECTEUR ET ASSIMILÉ


A. - Emplois de sous-directeur :


DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Sous-directeur des bureaux des cabinets

1

100

Sous-directeur du pilotage des programmes budgétaires (SGA)

1

100

Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)

1

100

Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des études et de la prospective (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de la gestion collective du personnel civil (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des pensions (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de l'accompagnement et du reclassement professionnel (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)

1

100

Sous-directeur du contentieux (DAJ)

1

100

Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)

1

80

Sous-directeur du patrimoine (DMPA)

1

100

Sous-directeur de l'action culturelle et éducative (DMPA)

1

80

Sous-directeur, chef du département administratif et financier du service historique de la défense

1

80

Sous-directeur, adjoint au chef du service des moyens généraux

1

100

Sous-directeur des affaires financières (SMG)

1

100

Sous-directeur de l'action logistique (SMG)

1

100

Sous-directeur des achats publics (SMG)

1

80

Sous-directeur du soutien du personnel (SMG)

1

80

Sous-directeur administration finances (SID)

1

100

Sous-directeur des statuts et des pensions (DSPRS)

1

80

Sous-directeur des ressources humaines (DSN)

1

80

Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)

1

100

Sous-directeur adjoint au chef du service de la gestion du personnel (DRHAT)

1

100

Sous-directeur du recrutement et de la reconversion (DRHAT)

1

100

Sous-directeur administration (DCMAT)

1

80

Sous-directeur budget finances (DCSSA)

1

100

Sous-directeur affaires juridiques et administratives (DCSSA)

1

100

Sous-directeur ressources humaines (DCSSA)

1

100

Sous-directeur organisation, soutien et projection (DCSSA)

1

100

Sous-directeur hôpitaux (DCSSA)

1

100

Sous-directeur action scientifique et technique (DCSSA)

1

100

Sous-directeur administratif (SIAé)

1

80

Sous-directeur, adjoint au directeur des ressources humaines (DGA)

1

100

Sous-directeur de la formation et des écoles (DGA/DRH)

1

80

Sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention (DGA/DRH)

1

80

Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/DRH)

1

80

Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/DRH)

1

80

Sous-directeur de la gestion et de la qualité (DGA/DDI)

1

80

Sous-directeur de la coopération et du développement européen (DGA/D4S)

1

80

Sous-directeur des pôles et de la compétence techniques (DGA/DET)

1

80

Sous-directeur des systèmes d'information (DGA/DQP)

1

80

Sous-directeur de la gestion budgétaire et de la comptabilité (DGA/DPBG)

1

80

Sous-directeur exploitation (DRM)

1

80

Sous-directeur opérations (DRM)

1

80

Sous-directeur compétences (DPMM)

1

80

Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)

1

80

Sous-directeur personnel dans l'armée de l'air et la société (DRHAA)

1

80

Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)

1

80

Sous-directeur de l'organisation et des effectifs (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la coopération internationale (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la défense et de l'ordre public (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la police judiciaire (DGGN)

1

80

Sous-directeur des compétences (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la gestion du personnel (DGGN)

1

80

Sous-directeur des télécommunications et de l'informatique (DGGN)

1

80

Sous-directeur de l'infrastructure (DGGN)

1

80

Sous-directeur administratif et financier (DGGN)

1

80

Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGGN)

1

80

Sous-directeur de l'équipement et de la logistique (DGGN)

1

80

Sous-directeur de l'accompagnement du personnel (DGGN)

1

80

Sous-directeur, adjoint au directeur, délégué aux affaires stratégiques

1

100

Sous-directeur du contrôle des transferts sensibles (DAS)

1

100

Sous-directeur construction européenne et alliance atlantique (DAS)

1

60

Sous-directeur questions régionales (DAS)

1

60

Sous-directeur défense, technologies et prolifération (DAS)

1

60



B. - Emplois assimilés à sous-directeur :


DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétaire général des architectes de systèmes de forces du service d'architecture des systèmes de forces (DGA/D4S)

1

80

Directeur du Centre des hautes études de l'armement (DGA/D4S)

1

80

Directeur de l'unité de management Rafale (DGA/DSA)

1

80

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/DSA)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestre (DGA/DSA)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement naval (DGA/DSA)

1

80

Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/DSA)

1

80