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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-680 du 11 juin 2009 relatif au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2009-680 du 11 juin 2009 relatif au conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques)


A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. D211-39