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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone de protection spéciale))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 Chausey (zone de protection spéciale))


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 Chausey » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Manche, de l'Ille-et-Vilaine, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement de Basse-Normandie, de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.