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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 juin 2009 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2001
Art. 1